Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VIGNERONS DE CARAMANY
scv caramany, cave cooperative

Numéro de dépôt :
4193582
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2025
LES VIGNERONS DE CARAMANY de scv caramany

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE CARAMANY

Déposée le 1 juillet 2015 par la société scv caramany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VIGNERONS DE CARAMANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la société scv caramany domicilié(e) 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv caramany, M. sales sebastien, cvae cooperative domicilié(e) 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France.

La marque LES VIGNERONS DE CARAMANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE CARAMANY arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

scv caramany a également déposé les autres marques suivantes : curé de caramany François Bria , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , château mauléon de caramany , LA CARMAGNOLE , HUGUET DE CARAMAN , clocher de caramany , les cloches de caramany


scv caramany, cave cooperative - 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France - SIREN 776140980


scv caramany, M. sales sebastien, cvae cooperative - 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Cidres.